| C O N T R A T et R É M U N É R A T I O N |
| . | CONTRAT D'ARCHITECTE |
| Etabli par l'Architecte
- Signé par le Maître d'Ouvrage et l'Architecte suivant le modèle établi par l'Ordre des Architectes. |
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| . | CONSULTATION : rémunération à la vacation |
| Consultation au bureau et
rapport .................... 350 Francs H.T. Consultation sur place et rapport .................... 750 Francs H.T. N.B. : Les frais de consultations seront demandés par l'Architecte dans le cas oł le rapport ne serait pas suivi des faits (étude ou réalisation du projet) |
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| . | MISSION D'ETUDE : rémunération au forfait |
| 2% H.T. du montant H.T. estimé
des travaux ou 350 Francs H.T. / Heure comprenant les frais d'assurance professionnelle obligatoire N.B. : Ces frais d'étude seront ramenés à 1% H.T. du montant H.T. des travaux dans le cas oł l'étude serait suivie d'une réalisation dans l'année suivante.Consultation des entreprises |
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| . | MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE : rémunération au pourcentage |
| de 8% H.T. pour un montant
de travaux > à 500.000,00 Francs H.T. à 12% H.T. pour un montant de travaux < à 100.000,00 Francs H.T. N.B. : Un acompte d'environ 2% H.T. du montant H.T. des travaux sera demandé par l'Architecte au commencement des travaux. |
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| . | RELEVÉ MÉTRÉ DE PLANS : |
| Plan de recollement à
l'échelle 1/100ème ou 1/50ème : 100 Francs H.T. / mètre
2. Plan d'immeuble : 1.000 Francs H.T. / lot principal (500 francs H.T. pour les studios et lots secondaires). |
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| Ces honoraires comprennent
les déplacements sur place, le relevé métré des existants
sur site, la mise au propre par C.A.O. et le tirage en 3 exemplaires des plans. |
| Présentation | Références |
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