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Recette n°1 : l'étude d'impact

© Cyberarchi 2019

Bon, c'est d'accord, Nicolas Hulot m'a convaincu, en route vers le développement durable ! Très bien, mais par où commencer ? Eteindre la lumière en quittant une pièce ou acheter du papier recyclé, c'est entendu, mais si on croit que c'est avec ça que l'on va sauver la planète, c'est un peu jeune. Et ce n'est pas avec cette perspective que je vais mobiliser autour de moi.

 
 
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Il semble que l'opinion soit de plus en plus sensible au thème du développement durable. Chacun donne à cette expression le sens qu'il veut lui donner, c'est encore une auberge espagnole, mais en quelques années les esprits ont évolué, et se sont largement ouverts : Peut-être Katrina, le tsunami, les grandes tempêtes, le prix du baril de pétrole, Al Gore et les engagements de telle ou telle vedette ont-ils contribué à cette prise de conscience. Peu importe la raison, le fait est là : la demande de développement durable a connu ces dernières années une hausse importante, elle est devenue une donnée de référence pour les décideurs.

Alors, par quoi commencer ?

A éviter, toute action trop ambitieuse, donc difficile à réussir, ou trop longue : il faut des résultats rapides pour enclencher la dynamique, et rester dans des champs bien balisés, pour réduire le risque de se perdre en chemin. Il y a des directives officielles qui donnent le cadre, c'est une première piste. Commençons par bien appliquer les textes de référence, par bien faire notre boulot, tout simplement. Depuis 1976, en France, il y a une loi sur les études d'impact sur l'environnement. Avec un décret d'application de 1977. Ca fait trente ans, on a eu le temps de s'y habituer. Il faut dire que c'était une disposition révolutionnaire, venue tout droit des Etats-Unis, qui avait instauré cette pratique au début des années 1970, et qui a été introduite dans la loi sur la protection de la nature à l'initiative du député rapporteur de la loi devant l'Assemblée, un dangereux politicien irresponsable, gaulliste et maire d'une ville de la banlieue parisienne, Roland Nungesser. La France a même été le premier pays européen à adopter une mesure de cet ordre, il fallait bien que ce soit une folie de quelque esprit utopiste qui l'ait inspiré ! Que dit cette loi ? Qu'avant de décider de réaliser tel projet d'ouvrage et d'aménagement, il faut en examiner les conséquences sur l'environnement. Entre d'autres termes, il faut réfléchir avant d'agir, envisager toutes les suites que les travaux projetés vont avoir sur l'environnement. Et c'est au responsable de l'opération qu'il revient de le faire, tout simplement parce que les réflexions en question peuvent lui être très utiles pour affiner son projet, ou même le transformer en profondeur si les "impacts" prévisibles se révèlent trop lourds. Il avait été envisagé que ce soit des "experts" extérieurs, indépendants, qui fassent cette étude d'impact, sur le projet finalisé, mais cette hypothèse a été rejetée, pour responsabiliser le maître d'ouvrage, et lui permettre d'améliorer spontanément son projet au cours même de son élaboration.

On ne parlait pas encore de développement durable, le mot "environnement" était encore nouveau en France, mais on peut affirmer que le principe de l'étude d'impact est une première étape significative vers le développement durable, et que aujourd'hui encore, répondre honnêtement aux exigences d'études d'impact sur l'environnement, européennes aujourd'hui mais reprises et renforcées à partir des textes français, constitue une vraie recette du développement durable. Nous y reviendrons.

Que croyez-vous qu'il advint ? Bien peu de responsables d'opérations ne durent prendre la peine de lire ces textes, jugés a priori sans intérêt, et issus de cerveaux dérangés. Laissez-nous conduire nos projets tranquillement, et tout ira bien ! Pourquoi en regarder les effets secondaires, au risque de nous retarder ! Puisque la loi nous l'impose, on va le faire, en grognant, et au dernier moment : encore de la paperasse et du temps perdu ! La plupart des opérateurs ont donc répondu à l'obligation en faisant une étude à l'économie, après les études techniques et économiques, juste pour le dossier administratif, sans se douter que cette obligation pouvait leur être utile. Une "étude d'impact" commence en effet par un diagnostic, un état des lieux, on disait à l'époque "étude de la situation initiale", pas bête avant d'élaborer un projet ! Un peu idiot de le faire au dernier moment, après que le projet ait été finalisé, uniquement pour la procédure. Faisons le aussi léger que possible, pas la peine de perdre son temps et son argent. Erreur de communication, très certainement, en tous cas non communication entre les "tenants" de l'environnement, forcément idéalistes et barbus, et les aménageurs, gens sérieux et responsables : l'étude d'impact a été très mal vécue par ces derniers, condamnée sans procès. Dommage car on aurait gagné du temps sur la voie du développement durable.

L'étude d'impact sur l'environnement est en effet une parfaite introduction au développement durable. Oh ! Il ne s'agit que d'environnement, sans mention des autres dimensions, sociale et économique, sans parler de la culturelle !

L'esprit de l'étude d'impact est totalement "durable", et l'obligation d'étude d'impact une étape historique et prémonitoire vers le développement durable. L'étude d'impact conduit à sortir d'une vision linéaire. Elle fait tomber les oeillères, et c'est une première évolution déterminante pour le développement durable. Avant même de chercher à naviguer dans un univers à trois dimensions, économique, sociale et environnementale, comme les théoriciens du développement durable nous le préconisent, il faut s'habituer à sortir du cheminement linéaire, déterminé uniquement par un objectif qui fait oublier les autres dimensions de la vie. Accepter de relativiser un projet, de le plonger dans un univers composite, et de tenter de tenir compte de ses différentes composantes dans l'étude, de s'en donner la volonté et les moyens, constitue une avancée déterminante dans une culture du développement durable.

Depuis 1976, le concept d'étude d'impact sur l'environnement s'est élargi, de deux manières complémentaires. D'une part, on parle d'impact social, économique, sur l'emploi, etc. bref, on a élargi l'univers, et c'est une illustration directe des vertus de cet outil, pour relativiser une décision et la mettre en perspective. D'autre part on a été au-delà de l'impact d'un projet d'ouvrage ou d'aménagement, pour aborder les conséquences sur l'environnement d'un plan ou d'un programme, avec toutes les difficultés que l'on peut connaître pour en appréhender tous les effets directs et indirects, induits par une politique et les évènements qui vont s'enchaîner.

Une recette simple pour faire du développement durable, pas révolutionnaire, consiste à bien respecter les obligations sur les études d'impact, voire de se les imposer volontairement si on échappe au domaine d'application prévu par les textes. De nombreux documents de méthode ont été publiés, des professionnels se sont formés, ont acquis de l'expérience et le sens de l'opérationnel, il faut juste le vouloir et s'en donner les moyens. En "jouant le jeu" pleinement et sans réserve des études d'impact sur l'environnement, on accepte de prendre en considération l'épaisseur des éléments, la diversité des points de vue, et on entre ainsi dans l'univers du développement durable.

Dominique Bidou

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